L’Eglise catholique possède un Droit propre : le Droit canonique. Il est composé d’un ensemble de normes qui est destiné à régir son organisation et la vie des fidèles (la composition des tribunaux, la question du mariage, les sacrements…).
À la fois incarné et révélé, ce droit soulève de nombreuses questions. Quelles relations entretiennent la société civile et la société ecclésiale ? Comment la justice ecclésiastique est-elle organisée : tribunaux, peines et délits ? Comment ce droit participe t-il à la protection des libertés fondamentales des individus ? Autant de questions auxquelles nous tenterons de répondre dans ce MOOC.
Semaines 1 et 2 : L'Église catholique romaine est régie par le Droit canonique, méconnu voire inconnu du grand public, mais aussi d’un grand nombre de fidèles et par les non-baptisés. Ces deux premières semaines seront l'occasion de nous interroger sur ses fondements : origines, caractéristiques, liens avec le Concile Vatican II. Elles permettront d’introduire une distinction avec le droit séculier et les droits des autres confessions chrétiennes.
Semaines 3 et 4 : Posséder des droits dans l'Église ne vaut vraiment que si chaque fidèle a les moyens de les faire valoir. C'est pourquoi l'Église s'est dotée de structures judiciaires propres. Les tribunaux rendent ainsi la justice au niveau des diocèses, tandis que certaines causes sont réservées au Siège apostolique. Parmi les procédures les plus répandues, on compte celles en constat d'invalidité du mariage ou encore les causes pénales.
Semaines 5 et 6 : De nombreux droits séculiers proclament les droits de toute personne à la liberté de conscience et à la liberté de religion. Mais, d’un point de vue juridique : qu’est-ce que la conscience et quel rapport entretient-elle avec la liberté de religion ? Ces deux dernières semaines montreront que le Droit canonique peut être reçu comme un ensemble normatif servant une autorégulation interne au sein de l’Église. S’il appelle les fidèles au témoignage missionnaire, il prohibe le prosélytisme déloyal et abusif.
Vous serez amené(e)s à suivre ce cours durant 6 semaines. Chaque semaine, nous vous proposons de visionner 30 minutes de vidéo (6 vidéos de 5 minutes chacune), de lire des documents courts et de vérifier vos connaissances à partir d’un quizz d’évaluation. Les cours sont présentés par Cédric BURGUN et Bruno GONÇALVES, Maîtres de conférences à la faculté de Droit canonique de l’Institut catholique de Paris, et Philippe GREINER, Professeur à la Faculté de Droit canonique de l’Institut catholique de Paris.
Il n’y a aucun prérequis obligatoire pour suivre ce cours. Il convient à tout public désireux de mieux connaître le fonctionnement institutionnel de l’Église et son rapport à la société.
ATTESTATION DE SUIVI AVEC SUCCÈS : ce MOOC comporte des questionnaires qui permettent de fixer les connaissances à l'issue du visionnage des vidéos, à la fin de chaque semaine. Pour valider l'attestation de suivi avec succès, il est nécessaire d’obtenir une note supérieure ou égale à 10/20. L'attestation sera téléchargeable sur votre tableau de bord à la fin du MOOC.
CERTIFICAT : pour ceux qui le souhaitent, un certificat avec authentification peut être délivré. Le montant est de 60 euros. Dans ce cas précis, le test final est passé à la fin du MOOC, avec surveillance et vérification de l'identité. Pour valider le certificat, il est nécessaire d’obtenir une note supérieure ou égale à 10/20.
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Concile Vatican II, le Code de Droit canonique de 1983. Convention européenne des Droits de l’homme(http://www.echr.coe.int/Documents/ Convention_FRA.pdf)
Jean-Paul DURAND, Les Institutions religieuses, coll. Que sais-je ?, éd. Presses Universitaires de France - PUF, 1999, p.128
Olivier ECHAPPÉ, « Le droit processuel de l’Église », Droit canonique, Patrick VALDRINI et al. , 2e édition, coll. Précis, Paris, Dalloz, 1999, p. 397-425.
Dominique LE TOURNEAU, Manuel de droit canonique, Montréal, Wilson et Lafleur, 2010, p. 451-465.
Dominique LE TOURNEAU, Manuel de Droit Canonique, coll. Gratianus, Montréal, éd. Wilson Lafleur, 2010, p.612
Achille MESTRE, Introduction au droit canonique : Sources du droit et organisation de l’Eglise, Paris, éd. Facultés jésuites de Paris, 2009, p.160
Inès de Coniac, pour s’être prêtée avec talent au jeu des questions
Le père Laverton et la communauté des soeurs bénédictines de la Basilique du Sacré-Coeur de Montmartre
La ville de Créteil
Créteil Habitat
Messieurs Gilles Godlewski et Gérard Vauléon ainsi que l’ensemble du personnel de la Cathédrale Notre-Dame de Créteil
Marie-Françoise Pape et l’ensemble du personnel de la bibliothèque Jean de Vernon
Monsieur Jean-Louis Blaise et le séminaire des Carmes
Cécile Maddedu de la faculté de Droit canonique de l’Institut catholique de Paris
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