Les fondamentaux du droit d'auteur
Réf. 42005
- Durée : 9 semaines
- Effort : 18 heures
- Rythme: ~2 heures/semaine
- Langues: Français
Description
Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, livres, monuments, mais aussi jeux vidéo, logiciels, objets de la vie quotidienne... Berceau des arts, il dépasse désormais largement ce domaine et représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne. Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idées reçues, qu'est-ce que le droit d'auteur exactement ?
L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.
Aussi, ce Mooc expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?
- Qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?
- Au bénéfice de qui ?
- Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?
Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.
Format
Ce Mooc comporte neuf semaines.
Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible. Chaque thématique est traitée grâce à plusieurs vidéos, complétées de documents, de cas pratiques, d'exercices, pour attirer votre attention sur les notions importantes. Le script n’est pas disponible, mais un résumé des points essentiels est à votre disposition pour chaque thématique.
Les vidéos sont sous-titrées en anglais.
Prérequis
Ce Mooc s'adresse autant à un public de niveau Bac+2 ou Bac+3 qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur.
Evaluation et Certification
Chaque module est accompagné de quelques questions, afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis. Les questionnaires hebdomadaires compteront pour 50% de l’évaluation. Un questionnaire final, sur toutes les thématiques abordées, complètera la note. Une attestation de suivi avec succès vous sera délivrée par FUN (elle sera générée par FUN et placée directement dans votre espace personnel) si vous obtenez au moins 60% de bonnes réponses sur l’ensemble. Pour les différents questionnaires, notez que les puces sont rondes si une seule réponse exacte est possible et carrées si plusieurs le sont.
Plan de cours
- Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur
- L'histoire du droit d’auteur : comment s'est-il construit, comment les auteurs ont-ils conquis ce droit et comment s'est-il déployé ?
- Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur
- Présentation large de la matière, de ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.
- Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre
- Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?
- Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur
- Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?
- Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral
- Caractères et contenu du droit moral.
- Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux
- Caractères et contenu du monopole d'exploitation.
- Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur
- Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?
- Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur
- Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?
- Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective
- Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?
Équipe pédagogique
Alexandra Bensamoun
Catégories
Professeur de droit privé à l'Université de Rennes 1 (IODE – UMR CNRS 6262),
Chercheur associé à l'Université Paris-Sud, membre du Comité de direction du CERDI, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud/Paris Saclay
David El Sayegh
Catégories
Secrétaire général de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Julie Groffe
Catégories
Maître de conférences en droit privé,
Université Paris Sud / Paris Saclay,
secrétaire générale du CERDI
Jean Lapousterle
Catégories
Professeur de droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, codirecteur du CERDI
Pierre Sirinelli
Catégories
Professeur à l'École de droit de la Sorbonne,
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, codirecteur du CERDI
Établissements
Licence
Licence pour le contenu du cours
Tous droits réservés
"Tous droits réservés" est une formalité du droit d'auteur indiquant que le détenteur du droit d'auteur se réserve, ou détient pour son propre usage, tous les droits prévus par la loi sur le droit d'auteur.
Licence pour le contenu créé par les participants du cours
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