Violences sexuelles et sexistes au travail : prévenir et réagir

Ce que vous allez apprendre

À la fin de ce cours, vous saurez :

Identifier les violences sexuelles et sexistes au travail.
Connaître le cadre juridique applicable dans l'entreprise de droit privé.
Identifier le rôle de l’employeur dans la prévention et la prise en charge des violences sexuelles et sexistes.
Identifier le rôle des acteurs internes et externes à l’entreprise dans la prévention et la prise en charge des violences sexuelles et sexistes.
Connaître les voies d'action en justice et l'étendue de la réparation judiciaire.

Description

La prévention et la lutte contre les violences sexuelles et sexistes au travail sont des enjeux majeurs dans notre société. Les violences au travail interpellent par leur recrudescence et leurs lourdes conséquences juridiques, sociales, voire médicales. Nombreux sont les experts de toutes disciplines s’intéressant à ces thématiques.

L’équipe de recherches en droit social (L’EREDS), forte de son expertise juridique sur ces questions, et plus largement sur les questions de discrimination, propose un MOOC interdisciplinaire dédié à ces enjeux d'actualité.

Ce cours vous permet d'être sensibilisé-e à ces sujets grâce à une bande dessinée présentant l’histoire fictive d’une jeune salariée confrontée à ces problématiques. Chaque épisode de cette histoire suscite des interrogations et soulève des regards croisés.

L’occasion est ainsi donnée à chacune et chacun d'entre vous d’être informé-e sur ces questions fondamentales, afin de répondre à ces interrogations : comment prévenir ces violences ? Comment réagir ?

Format

Ce MOOC se déroule sur cinq semaines.

Vous découvrez chaque semaine l'histoire de Juliette, agrémentée de points de vue d'experts reconnus. Vous pouvez réagir sur les situations rencontrées via le forum.

Prérequis

Aucun prérequis. Ce MOOC est accessible à toutes et tous.

Evaluation et Certification

À l’issue de chaque semaine, un quiz vous permet de vérifier vos acquis. Vous obtenez une attestation de réussite si vous validez 60 % de bonnes réponses sur l’ensemble du MOOC.

Plan de cours

- Présentation de l'équipe pédagogique et des partenaires du MOOC
- Les violences sexuelles et sexistes au travail : réalités sociologiques
- L’identification juridique des violences sexuelles et sexistes au travail par le code du travail
- Les infractions sexuelles
- Les violences sexuelles : « mythes » et réalités
- Les violences sexuelles et sexistes : conséquences en matière de santé et signaux d’alarme
- Les signaux d’alerte d’ordre psychologique et leurs conséquences au travail
- Le regard de l’inspecteur du travail : les éléments factuels en entreprise
- L’obligation de prévention de l’employeur
- Les violences sexuelles et sexistes au travail : quel(s) coût(s) économique(s) pour l’entreprise ?
- Le rôle de l'employeur : EDF témoigne
- Le pouvoir de sanction de l’employeur, l’accompagnement de la victime et des témoins
- Les fondements juridiques de la prévention à la charge des acteurs internes
- Le rôle du syndicat et du comité social et économique
- Le rôle du médecin du travail, du service de santé au travail et du médecin traitant
- La Cellule d’Écoute, de Veille et d’Information sur le Harcèlement Sexuel de l’Université de Lille (CEVIHS)
- Les associations : témoignage d'une victime
- Le psychologue du travail
- Le Défenseur des droits
- L’inspection du travail
- L'accueil des victimes d'infractions sexuelles et sexistes dans les commissariats de Police
- L’importance du soutien « informel »
- L’action en justice prud'homale
- L’action en justice pénale
- La réparation en matière prud'homale
- L'audience pénale : sanction et réparation
- La reconnaissance en accident du travail ou maladie professionnelle

Équipe pédagogique

Céline Leborgne Ingelaere

Catégories

Maîtresse de conférences HDR en droit privé à l’Université de Lille

Bernard Bossu

Catégories

Bernard BOSSU est professeur Agrégé des facultés de droit à l’Université de Lille.

Établissements

Université de Lille

Partenaires

Ministère chargé de l’Égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'Égalité des chances.

Licence

Licence pour le contenu du cours

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